Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site web scc-carrelage-95.fr est la propriété de :

SCC Carrelage
2bis Avenue du Général Leclerc
95480 Pierrelaye

tél : 01 34 48 97 93
scc-carrelagearobaseorange.fr

sarl au capital de 57000€
Siret : 40284669500029

Hébergement
PHPNET
97 rue du général Mangin
38100 Grenoble
France
Tél : 04 82 53 02 10

Droits d’auteurs
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les photographies et textes présents sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans accord exprès, préalable et écrit de SCC Carrelage.

La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Données personnelles
En conformité avec la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, SCC Carrelage est dispensé de déclaration des traitements, constitués à des fins d’information ou de communication externe, auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Cette dispense de déclaration n’exonère SCC Carrelage d’aucune de ses autres obligations prévues par le décret 2007- 451 du 25 mars 2007, pris pour l’application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé, conformément à la Délibération n°2006-138 :

Que les informations personnelles éventuellement collectées via un formulaire présent sur le site seront tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de SCC Carrelage.

Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur ses données nominatives. Ce droit peut être exercé en adressant un courriel via la page contact, ou par courrier à l’adresse mentionnée plus haut.

SCC Carrelage informe également l’utilisateur qu’un traitement des données de connexion est effectué à des fins purement statistiques.

Liens Hypertextes

Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de SCC Carrelage qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Réalisation du site
ÉferbeCom
13 rue de Mainville 91230 Montgeron
Tél : 01 69 45 99 38 – 06 88 46 79 02
EferbeCom.fr
eferbecomarobaseeferbecom.fr

..